Secrets d’Histoire : c'est quoi l’impôt sur les fenêtres, l’ancêtre de la taxe foncière ?
Sommaire
Au détour d’une rue de Paris, de Bordeaux ou de Nantes, une fenêtre murée vous a-t-elle déjà attiré l'œil ? Nous, oui ! Derrière cet étrange phénomène, rien de mystique, simplement la conséquence d’une réalité fiscale ancienne : l’impôt sur les fenêtres. Pour comprendre d’où provient cette taxe, nous vous proposons de remonter le temps jusqu’à la Révolution Française. Suivez-nous dans Secrets d’Histoire (immo)...
L'origine de l'impôt sur les fenêtres
Renflouer les caisses de l’Etat…
A priori, si l’on vous dit qu’une fenêtre murée s’ouvre sur un impôt foncier, vous devriez écarquiller de grands yeux circonspects, et pourtant…
“Avant la Révolution, la France se trouvait déjà confrontée à une grave crise financière causée en partie par les dépenses excessives de l'État. Je rappelle qu’on surnommait Marie-Antoinette « Madame déficit » ! Les coûts des guerres et la fiscalité inéquitable (qui pesait principalement sur le peuple, en épargnant les nobles et le clergé) ont aussi laissé des traces. La réforme fiscale était donc une priorité après la Révolution”.
Une réforme fiscale a ainsi été imaginée par Ramel, le ministre des Finances de l’époque, ou plutôt savamment empruntée à la Rome Antique. Le but ? Taxer les ouvertures des demeures des citoyens propriétaires.
“Pendant la Révolution, un grand nombre de biens appartenant à l'Église et à la noblesse ont été confisqués et vendus aux enchères pour financer les activités révolutionnaires et stabiliser l'économie. Cela a eu un impact significatif sur la structure de la propriété et sur la répartition de la richesse en France.” - Compte Instagram @lesdessousdeversailles
…en levant simplement la tête
Ce qui est loin de faire l’unanimité auprès de ceux qui la versent ! D’autant que les portes cochères sont surtaxées et les fenêtres à meneaux comptent pour… quatre ouvertures ! Ça fait cher la fenêtre.
Le texte de loi de cet impôt sur les fenêtres différenciait les tarifs selon la taille des communes : "en dessous de 5 000 habitants, une ouverture était taxée 0,20 francs, entre 5 000 et 10 000 habitants, 0,25 fr, de 10 000 à 25 000, 0,30 fr, de 25 000 à 50 000, 0,40 fr, de 50 000 à 100 000, 0,50 fr et au-delà 0,60 fr.", sachant qu’une porte équivaut à deux ouvertures (donc 0,40 fr).
Honnêtement, on a tenté de convertir les francs de l’époque en euros. Et puis à force de recherches, on a compris que le poids de la pièce de monnaie avait son importance, puis que les valeurs des uns n’étaient pas forcément celles des autres. Y-a-t-il un historien dans l’assemblée des lecteurs, qualifié pour nous donner un coup de pouce ?
Cachez-moi cette fenêtre que je ne saurais voir
L’impôt sur l’air et la lumière
Face à cette imposition exorbitante, de nombreux propriétaires ont rapidement trouvé des stratagèmes pour s’y soustraire. Si les fenêtres à meneaux sont rapidement détruites en masse, d’autres ouvertures sont également murées et condamnées.
De fausses fenêtres en trompe l'œil remplacent aussi les traditionnelles pour limiter la taxation ou encore pour exhiber aux yeux de tous ses finances florissantes. Ou plutôt, ses mensongères finances florissantes… Malin.
Cet impôt “sur l’air et la lumière”, comme on le qualifie à l’époque, pousse à la construction de logements insalubres avec peu d’ouvertures ou de très petites, sombres et mal aérés.
“La Révolution a entraîné des changements démographiques importants, avec une tendance à l'urbanisation accrue. De nombreux Français quittent la campagne pour s'installer dans les villes, ce qui a conduit à une croissance rapide de la population urbaine.”
Des conséquences désastreuses
Les conséquences sont désastreuses chez les populations les plus pauvres : rachitisme, développement de maladies comme la tuberculose… Cet impôt est fortement contesté par l’opinion publique ainsi que par des personnalités influentes. Dans “Les Misérables”, Victor Hugo dénonce :
« Il y a en France treize cent vingt mille maisons de paysans qui n'ont que trois ouvertures, dix-huit cent dix-sept mille qui ont deux ouvertures, la porte et une fenêtre, et enfin trois cent quarante mille cabanes qui n'ont qu'une ouverture, la porte. Et cela, à cause d'une chose qu'on appelle l'impôt des portes et fenêtres. Mettez-moi de pauvres familles, des vieilles femmes, des petits enfants, dans ces logis-là, et voyez les fièvres et les maladies ! Hélas ! Dieu donne l'air aux hommes, la loi le leur vend ! »
Eugène Sue, écrivain français, s’offusque lui aussi et demande que le montant de la taxe soit revu selon la taille de l’habitat : "Il est juste que les portes et fenêtres d’une maison de campagne, d’un château ou d’un hôtel paient beaucoup plus d’impôt que la porte et la fenêtre d’une chaumière".
Honoré de Balzac, quant à lui, questionne sur le remplacement de la taxe sur les portes et les fenêtres par un "droit de vin" moins "odieux"*. On est d’accord.
Les fausses fenêtres ne se rencontrent pas qu’au détour de rues parisiennes, on peut aussi les remarquer à Bordeaux ou à Nantes pour des raisons semblables. À Nice ou au Cannet, les fausses fenêtres étaient une façon de montrer à ses voisins que l’on avait de l’argent puisqu’avoir un grand nombre d’ouvertures prouvait un certain statut social.
À Lyon, c’est encore différent, puisque les fausses fenêtres sont plus récentes, datant du XIXe siècle. Il s’agissait simplement d’équilibrer l’architecture d’un bâtiment.
La fin de cet impôt “folklorique”
Plus de 100 ans d’imposition
Initialement voté pour une seule année, cet impôt sur les fenêtres sera finalement prolongé jusqu’en… 1926 ! 128 ans de bons et loyaux services, malgré de fortes contestations du peuple et de la part de certains politiques :
« Nous ne parlerons pas de ce que peut avoir de… sauvage l’idée de faire payer à l’homme le jour dont il jouit sous son toit domestique, l’air que lui et ses enfants respirent à leur foyer commun ; c’est cependant la conséquence de cet impôt car il frappe aussi bien les ouvertures de luxe que les ouvertures indispensables, aussi bien les portes et fenêtres du château que les portes et fenêtres de la chaumière », déclarait M. Rochard, auteur de « Mémoire présenté à la commission du budget : impôt sur le revenu substitué aux quatre contributions directes (contribution foncière, et des portes et fenêtres, mobilière, personnelle, et patente) » à la commission du budget en 1874, plaidant alors pour la suppression de cet impôt.
Au début du XVIIIe siècle, les logements sociaux sont dispensés de cet impôt, jusqu’à son abolition définitive en 1926. C’est notamment grâce à la pression des médecins et des hygiénistes, qui recommandaient une approche “aériste” pour traquer l’air confiné et les odeurs enfermées, que l’impôt sera définitivement supprimé.
En Angleterre, le même impôt sera aboli en 1851 après un hiver particulièrement rigoureux ayant des conséquences désastreuses sur la santé des citoyens.
De nouvelles taxes pour les proprios
En France, cette suppression de l’impôt sur “l’air et la lumière” se fera au profit de l'impôt sur le revenu. Plus équitable qu’un calcul aléatoire sur le nombre d’ouvertures d’une maison, vous en conviendrez…
Côté propriétaires, les contributions foncières bâties et non bâties verront respectivement le jour en 1914 et 1917. Puis, ce sera au tour de la taxe foncière d’être créée en 1974, ainsi que la taxe d’habitation pour les locataires.
La taxe d’habitation a été supprimée sur les résidences principales depuis le 1er janvier 2023. Elle a cependant été maintenue sur les résidences secondaires.
Fort heureusement, cet impôt sur les fenêtres est désormais relégué aux oubliettes de l'Histoire. Une chance pour tous les amateurs de lofts et de grands espaces lumineux aux multiples ouvertures… Vivre dans de telles conditions leur coûterait un bras si cet impôt était toujours d'actualité !
